Catherine Lemoine

Autre nom possible de la personne recherchée:

De:	Lemoine, née Thiollent (Catherine, Janine, Claudine) conciliatrice de justice pour le canton de Rouen, présidente de l'association des conciliateurs de justice de la cour d'appel de Rouen ; 41 ans de services
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la justice Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000042846616 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2021 01/01/2021

De:	Catherine LEMOINE inspectrice des finances publiques
Objet:	régisseuse de recettes auprès du service de la documentation nationale du cadastre
Groupe:	Service de la documentation nationale du cadastre (SDNC)

JORFTEXT000042246941 (source JORF)

cessation de fonction

20 Août 2020 20/08/2020

De:	Catherine LEMOINE inspectrice des finances publiques
Objet:	régisseuse de recettes du service de la documentation nationale du cadastre (SDNC)
Remplace:	Mme Sylvie DAGORNE
Groupe:	Service de la documentation nationale du cadastre (SDNC)

JORFTEXT000038432001 (source JORF)

désignation

02 Mai 2019 02/05/2019

De:	Catherine Le Moine
Objet:	membres des sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2°) de l'arrêté du 3 décembre 2015 relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique Section 25 Neurobiologie moléculaire et cellulaire, neurophysiologie
Groupe:	Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)

JORFTEXT000033099058 (source JORF)

nomination

07 Septembre 2016 07/09/2016

De:	LE MOINE Catherine DR2, PCR à l'INCIA - UMR 5287
Objet:	Art. 1®. - Le Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin prévu par l'article 3 de la décision susvisée du 8 février 1999 membres suivants HAUTREUX Sabine, ingénieur régional de prévention et de sécurité, Délégation Aquitaine-Limousin
Groupe:	Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin

DEC111499DR15 (source BOCNRS)

composition

28 Juin 2011 28/06/2011

De:	Catherine LEMOINE titulaire
Objet:	Représentantes d'une association de personnes obèses

SASP0930316A (source BOSanté)

nomination

15 Mai 2009 15/05/2009

De:	Lemoine (Catherine) directrice des soins
Objet:	sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2008prévue par ledécret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière : III. - Au titre du II (1°) de l'article 10 du décret n° 2005-921 du 2 août 2005) modifié
Groupe:	Personnels de direction des établissements

JORFTEXT000019104054 (source JORF)

inscription

01 Juillet 2008 01/07/2008

De:	Catherine Lemoine
Objet:	au comité stratégique du programme national nutrition santé 2006-2010 Représentante d'une association de personnes obèses
Groupe:	Comité stratégique du programme national nutrition santé Comité de pilotage du programme national nutrition santé 2006-2010

JORFTEXT000000244024 (source JORF)

nomination

12 Mai 2007 12/05/2007

De:	Catherine Lemoine
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances pour la durée du mandat restant à courir 4o Au collège des personnalités qualifiées sur proposition du ministre chargé du tourisme
Remplace:	M. André Daguin
Groupe:	Agence nationale pour les chèques-vacances

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000769034 (source JORF)

nomination

07 Février 2001 07/02/2001

De:	Lemoine (Catherine)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Titulaires
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000379846 (source JORF)

nomination

31 Octobre 1996 31/10/1996

De:	Lemoine (Catherine)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des assurés sociaux sur désignation de 1. La Confédération générale du travail (C.G.T.) Suppléants
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000730575 (source JORF)

nomination

14 Juillet 1996 14/07/1996

De:	Lemoine (Catherine)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale représentant des assurés sociaux et sur désignation de la Confédération générale du travail Titulaire
Remplace:	Mme Costy (Géraldine)
Groupe:	Confédération générale du travail (CGT)

conseil_administration

JORFTEXT000000365489 (source JORF)

nomination

28 Juin 1994 28/06/1994

De:	Lemoine (Catherine)
Objet:	membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentant des assurés sociaux et sur désignation de la Confédération générale du travail Suppléante
Remplace:	Mme Costy (Géraldine)
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM) Confédération générale du travail (CGT)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000183737 (source JORF)

nomination

28 Juin 1994 28/06/1994